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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bureau national Interprofessionnel du Pruneau
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LES PRUNEAUX D'AGEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PRUNEAUX D'AGEN
Bureau national Interprofessionnel du Pruneau, SAS

Numéro de dépôt :
3668626
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
LES PRUNEAUX D\'AGEN de Bureau national Interprofessionnel du Pruneau

Présentation de la marque LES PRUNEAUX D'AGEN

Déposée le 3 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bureau national Interprofessionnel du Pruneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PRUNEAUX D'AGEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bureau national Interprofessionnel du Pruneau domicilié(e) 2 rue des magnolias - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 380 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau national Interprofessionnel du Pruneau domicilié(e) 2 rue des magnolias - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRUNEAUX D'AGEN est expirée depuis le 3 août 2019.

Bureau national Interprofessionnel du Pruneau a également déposé les autres marques suivantes : AGENOR , AGENOR , (Marque figurative) , PRUN'ACTIVE , LES PRUNEAUX D'AGEN , AGENOR ELLE A PLUS D'UNE IDEE DANS SON POT


Bureau national Interprofessionnel du Pruneau, SAS - 2 rue des magnolias - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 916380173


Bureau national Interprofessionnel du Pruneau - 2 rue des magnolias - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; pruneaux conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « PRUNEAUX D'AGEN » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; pruneaux bénéficiant de l'indication géographique protégée « PRUNEAUX D'AGEN » ; légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.